Propriété intellectuelle

Le nom, le logo et l’image du Regroupement QuébecOiseaux sont enregistrés et constituent des marques de commerce privées. Tout individuu ou association qui désire utiliser le logo, le nom ou l'image du Regroupement QuébecOiseaux, ainsi que de tous ses produits dérivés actuels ou futurs doit en faire la demande par écrit. 

Nous vous ferons parvenir sur demande, le logo du Regroupement QuébecOiseaux, en format électronique. Cette demande devra inclure l’utilisation que votre entreprise désire en faire. Le Regroupement QuébecOiseaux se réserve le droit de se dissocier de toute utilisation de son logo, de son nom et de son image, ainsi que de tous ses produits dérivés actuels ou futurs (p. ex. magazine QuébecOiseaux, Grand Défi QuébecOiseaux, Avicourse d’hiver, Le Migrateur, Atlas des oiseaux nicheurs du Québec) qu’il jugera inappropriée et d’en refuser l’utilisation. Une commandite permet à votre entreprise de mentionner son soutien financier, son association ou sa reconnaissance de la mission de notre organisme telles que : « Fier commanditaire du Regroupement QuébecOiseaux » etc.

  • La relation des éléments de logo (p. ex. taille, positionnement) ne devrait être changée d'aucune façon;

  • Chaque fois que c’est possible, le logo devrait apparaître dans sa version complète, sans en modifier les couleurs. Quand la version colorée ne peut pas être utilisée, une version en noir et blanc est disponible;

  • Le logo doit être utilisé seulement avec ses couleurs officielles;

  • Les changements de dimension doivent conserver les proportions originales du logo;

  • Aucun texte supplémentaire ne peut être ajouté d'une telle façon qu'il semble faire partie du logo lui-même.

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Photographies soumises sur le site Web de QuébecOiseaux

Toute photographie soumise sur le site Web de QuébecOiseaux peut être utilisée par cette dernière dans un contexte de sensibilisation, de conservation, de vulgarisation scientifique ou d'éducation sur les oiseaux. Nous invitons tous les photographes qui soumettent une photographie, à identifier leurs clichés. La règle d'usage suggère d'apposer son nom sur la photo, précédé du signe de marque déposée ©. Il est aussi possible d'identifier sa photo de façon électronique dans les propriétés du document. QuébecOiseaux accordera toujours le crédit à l'auteur d'une photographie lorqu'elle sera utilisée. Une photo non identifiée pourrait même être ignorée au profit d'une autre, clairement identifiée au nom de son auteur.